Surveillance de la qualité de l'air
Franche-Comté

Présentation et statuts

ATMO Franche-Comté, Une Association Agréée

Association Agréée par le Ministère chargé de l’environnement, ATMO Franche­‐Comté constitue à la fois un référent et un pôle d’expertise dans le domaine de la qualité de l’air en Franche­‐Comté. Association régie par la loi 1901, elle se voit confier les missions d’intérêt général de surveillance et d’information sur l’environnement atmosphérique de la région.

 

Née d'une fusion

ATMO Franche‐Comté est née de la fusion, en 2009, des associations ARPAM et ASQAB, créées dans les années 1970 avec pour objectif la surveillance de la qualité de l'air, respectivement au nord et au sud de la Franche‐Comté. Avec l’application de la Loi Grenelle 2, la surveillance de la qualité de l’air franc­‐comtois a alors pris une nouvelle dimension avec la naissance d’une seule et unique entité régionale, tout en conservant l’historique des données et des savoirs acquis au cours des 30 années d’expertise précédentes.

 

Membre d'un réseau

Membre de la Fédération ATMO, ATMO Franche‐Comté tisse des collaborations techniques avec l’ensemble des Associations Agréées pour la Surveillance de la Qualité de l’Air et contribue aux travaux du réseau national de surveillance de la qualité de l’air.

 

...Et partenaire incontournable en Franche-Comté

Depuis près de 40 ans, ATMO Franche‐Comté est devenu le partenaire privilégié des acteurs de la qualité de l’air de la région. L’association réunit une cinquantaine de décideurs, acteurs locaux concernés par la qualité de l’air et issus de divers secteurs d’activités. Conformément à la Loi sur l’Air et l’Utilisation Rationnelle de l’Energie, l’association regroupe 4 collèges équitablement représentés au sein des Conseils d’Administration (liste mise à jour en décembre 2016) :

 

 Membres d'ATMO Franche-Comté au 06/12/16

 

Cette instance délibérative met en œuvre la politique de l’association, décidée en assemblée générale. Le statut multipartite d’ATMO Franche‐Comté est garant de l’indépendance et de la transparence de l’association.